Réglement intérieur : HISTOIRE ET PATRIMOINE DE HILLION


En application de l’Article 12 des Statuts approuvés par l’Assemblée Constitutive du 20 juin 2014, le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser et de compléter les dispositions statutaires de l’Association.

Article 1 : Montant des cotisations de membres

Le montant des cotisations des membres de l’Association est fixé à 20 euros par an pour une personne seule, à 30 euros par an pour un couple, à 10 euros pour un étudiant ou un chômeur.

Article 2 : Exercice

L’exercice de l’association commence le 1er septembre d’une année et s’achève le 31 août de l’année suivante.

Article 3 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire est convoquée annuellement par le Bureau pour une réunion au cours du premier trimestre de l’exercice.

Article 4 : Fonctionnement de l'association

Le Bureau se réunit au moins une fois par trimestre et à chaque fois que nécessaire compte-tenu des actions engagées. Un calendrier de tenue des réunions périodiques est établi par le Bureau pour plusieurs mois. L’ordre du jour des délibérations est établi par le Président qui intègre les demandes des membres du Bureau.

Le Bureau prend toute décision utile pour engager les démarches nécessaires pour définir et programmer les activités, monter les projets, rechercher des financements, collecter des fonds, et engager des contacts avec d’autres associations pour créer des synergies. Il tient informé les membres du Conseil ’Administration au cours de réunions périodiques, au minimum semestrielles.

Article 5 : Groupe de Travail

La diversité des projets programmés par l’Association requiert la mobilisation des compétences de tous les membres susceptibles de s’engager de façon active. A cette fin sont constitués des Groupes de Travail oeuvrant sous l’animation de Responsables de Groupes. Ces groupes sont évolutifs en fonction des centres d’intérêts manifestés par les adhérents, et des besoins de fonctionnement de l’association.

Les groupes sont les suivants :

  • - Préhistoire – protohistoire et période gallo-romaine
  • - Histoire jusqu’à la période contemporaine
  • - Toponymie
  • - Recherche et entretien du petit patrimoine
  • - Collectage de mémoires

Il s’y ajoute deux groupes transverses apportant leur soutien à l’ensemble :

  • - Communication
  • - Evènementie

    Les responsables de Groupes sont nommés par le Conseil d’Administration. Chaque Responsable soumet annuellement au Conseil d’Administration son programme d’actions. Les programmes sont communiqués à tous les adhérents. Les actions sont précisées aux membres de chaque Groupe de Travail pour les impliquer par des réunions, recherches bibliographiques ou sur sites, visites de sites, monuments ou musées en rapport avec l’objet du Groupe.

    Tout nouvel adhérent est invité à signaler le domaine dans lequel il souhaite s’impliquer. La création des Groupes de Travail est portée à la connaissance des membres de l’Association ayant exprimé le souhait de s’impliquer, afin de faciliter leur mobilisation.

    Article 6 : Comité de validation

    Les travaux des Groupes de travail sont examinés et validés par un Comité de validation. Celui-ci est composé du Bureau, des Responsables des Groupes de Travail et d’experts (extérieurs ou membres de l’association) reconnus pour leur compétence et la qualité de leurs recherches.

    Article 7 : Compte-rendu | Bulletin | Mémoires | Publications

    Toutes les réunions du Bureau, du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale font l’objet de comptes-rendus qui sont diffusés aux membres concernés. Ces comptes-rendus font le point des actions engagées. Ils font des propositions pour améliorer la conduite des actions et/ou en proposer de nouvelles. Les Groupes de Travail produisent annuellement un compte-rendu de leurs activités.

    Un Bulletin de liaison récapitulant toutes les activités des différents Groupes est publié plusieurs fois par an et diffusé aux adhérents. Il a pour base les Compte-rendus et les recherches des Groupes de Travail.

    Lorsqu’ils revêtent une certaine importance, les travaux de ces Groupes font l’objet de Mémoires ou Publications dont le contenu est examiné par le Comité de Validation pour approbation avant diffusion.

    Un site internet est créé afin de faire connaître les actions de l’association.

    Article 8 : Locale de travail

    Les Groupes de Travail se réunissent régulièrement dans un local mis à disposition de l’association, pour travaux spécifiques de Groupe, pour échanges entre Groupes et informations aux adhérents.

    ligne de séparation

    Fait le 20 juin 2014 à Hillion,

    • Président : LAFROGNE Alain
    • Secrétaire : MEHEUT Marie-Paule